Lois de Shelbyville

Article I : Règles élémentaires de Shelbyville

1. Le SMS est interdit dans la ville. Des messages seront édités et un avertissement donné. Si il y a récidive, des sanctions seront prises pouvant aller jusqu'à l'exclusion de la ville. (Cependant, cette peine est à discuter par tous les habitants hormis la personne jugée).

2. Les topics où l'inscription [RP] est lisible sont à Role Play obligatoires. En cas de non respect de cette règle, un avertissement sera donné. Après un avertissement donné, si un post ne respecte pas l'une de ces lois à nouveau, le post sera automatiquement supprimé après une voire deux récidives. S'il y a récidive après trois avertissements des sanctions plus lourdes seront alors envisagées : amendes, exclusions temporaires voir définitives.

3. Enfin, les règles propres au forum s'appliquent également à la ville. 

Article II : Maires et adjoint

1. Un, ou deux maires sont élus pour une durée indéterminée par le peuple.

2. Le prochain maire est élu par vote lorsqu'un maire actuel cède sa place. En cas d'égalité, on recommence les votes. Les votes dureront 1 semaine complète.

3. Les maires ne peuvent être destitués, sauf par vote massif des habitants (plus de la moitié des habitants inscrits à Shelbyville)

4. Un ou plusieurs adjoints peuvent être désignés par les maires afin de les aider dans leur fonction. Sa fonction est déterminé par les maires eux-même.

Article III : Rôle et pouvoir des maires et de son/ses adjoint(s)

1. Le maire se doit d'assurer l'application des lois et de sanctionner les contrevenants. Il se doit d'être présent et de répondre aux attentes des Shelbyvilliens. Il doit maintenir l'ordre au sein de la ville et entretenir une bonne ambiance ainsi qu'un certain respect entre les habitants.

2. Le maire a toujours le dernier mot. Sa décision peut être contesté à condition que cette contestation soit fondée et argumentée.

3. Le rôle de l'adjoint du maire est déterminé lorsque cet adjoint est élu. Il n'a comme pouvoirs que ceux que les maires lui concèdent. Il se doit d'assurer le rôle qui lui est conféré au risque de se faire destitué de ses droits.

Article IV : Nouveaux Bâtiments

1.Tout projet de nouveaux bâtiments est traité par les maires. Vous devez obligatoirement avoir l'accord d'au moins un des maires avant de créer un bâtiment. Nous parlons ici des bâtiments RP, avec la balise [Bâtiment].

2.Les topics "normaux" (non-RP) ne sont pas concernés par cette lois.

3.Les maires se réservent le droit de supprimer un topic si celui n'est pas règlementaire ou si celui-ci n'est pas conforme à l'esprit Shelbyvilien.

4.Un bâtiment RP créé par un habitant, ne faisant pas partie du service public (bar, commerce, etc.) et dont le créateur en sera le gérant, occasionne le paiement d'un terrain à l'agence de Com'.
Les bâtiments publics (parc, bâtiments sérieux, etc.) ne sont pas pris en compte par cette loi.

Article V : Immigration

1. Les demandes d'immigrations par les membres extérieurs à la ville sont envoyées aux maires et au Conseil. Après une examination rapide du dossier faite par l'un des maires, si le membre passe cette première sélection, son cas est délibéré par toute la population sous forme de sondage d'une durée de 3 jours. Si une égalité à lieu, le membre n'est pas accepté.

2. Les discussions concernant les immigrations se déroulent dans l'Ellis Island

3. La proposition émanant du Conseil faites à un membre ne peut se faire qu'une seule et unique fois. Si le membre refuse, aucune autre proposition ne lui sera faite. Cependant, si le membre regrette ses erreurs, il peut proposer sa demande d'immigration, le membre doit alors s'en tenir à l'alinéa 1. de l'article V de la constitution.

4. Un responsable de l'immigration peut être désigné par les maires. Il devra s'occuper de tout ce qui concerne les immigrations.

Article VI : Nouvelles lois

1. Les maires proposent des changements de lois que les habitants doivent accepter en majorité afin que celles-ci se voient être ratifiées.

2. Toute nouvelle loi ou idée concernant la ville peut être proposée au Conseil. Des discussions publiques ont lieu, puis un sondage est organisé. Si les habitants acceptent cette loi (Plus de la moitié des votants) cette dernière est approuvée ou non, par les maires qui ont donc le dernier mot.

3. Toute loi peut être contestée par un habitant à condition que cette contestation soit légitime (les règles propres à la ville) et qu'elle ait lieu avant une condamnation ou mise en cause de cet habitant.
  (ex: Mr Duchmol est punit par la ville pour la création d'un bâtiment non autorisé. S'il avait avant son accusation contester la lois, cette dernière est ré-étudiée ou annulée.)

Article VII : Absences

1. En cas d'absence, vous devez prévenir les autres habitants en postant à L'Ellis Island.

2. La ville se réserve le droit de vous exclure après une absence prolongée non prévenue. (par absence prolongée, on entend environ 2 ou 3 semaines)

Article VIII : Économie et finances

1. Toutes rentrées d'argent (dons, amendes, achats, etc.) iront dans les caisses de la Banque de Shelbyville (BS), compte responsable de la gestion de notre monnaie.

2. Seuls les maires, leur(s) adjoint(s) et les employés officiels de la BS (qui sont désignés par les maires et leur(s) adjoint(s)) ont accès à ce compte.

3. Un responsable des finances peut être désigné par les maires, Il aura pour mission de traiter des sujets touchants des affaires économiques de notre ville et établira ou non des impôts ou d'autres lois de nature économique seulement.

4. Un impôt mensuel sera demandé à chacun afin d'augmenter le capital de la ville pour pouvoir payer les impôts des villes. Chaque habitant devra donner 50$ pour chaque pallier de 1000$ atteint.[size=8]
Exemple : J'ai 4500$, j'ai atteint 4 pallier de 1000$, je devrai donc payer 4 fois 50$, soit 200$[/size]
Les membres ayant moins de 1.000$ et/ou sont inscrits depuis moins d'un mois en sont exemptés.

5. Des primes en tout genre peuvent être envisagé selon la volonté des maires (prime de bonne conduite, de meilleurs membre, ou récompensant quelque chose).

Article IX : Entreprises

1.Il existe deux entreprises appartenant à la communauté shelbyvillienne : La banque de Shelbyville (BS) et le Shelby-hebdo. Elles ne peuvent être vendues, et doivent rester la propriété de la ville.

2. Le Shelby-hebdo : journal à but non lucratif caractérisé par son humour et sa déconne propre à notre ville. Il est élaboré par tous les habitants qui y participent de leur plein gré. La parution n'est pas régulière, visant la qualité plutôt que la quantité. Ce journal permet une certaine notoriété pour notre ville et des pubs payantes peuvent être commandées par des organismes Simpsons cityiens externes au shelby-hebdo. Cette argent servira à la ville et atterrira sur le compte de la BS

3. La banque de Shelbyville : Entreprise à but lucratif destiné à apporter l'argent nécessaire pour payer les diverses dépenses de la ville. N'importe quel shelbyvillien peut prétendre à un poste d'employé à la BS mais il doit être accepté par l'un des maires ou par un adjoint au maire. Voir à la RM pour connaitre les services que proposent la banque.

Article X : Nos valeurs

1. La bonne humeur, le respect et la confiance sont très importants à nos yeux.

2. Un abus de confiance quelconque sera très mal vu par la ville. Ceci n'est pas interdit au sein de Simpsons city mais au sein de la ville, un acte de ce genre se verra être l'objet d'une discussion entre maires, et diverses sanctions peuvent être prises comme l'obligation de verser une amende allant de 500 à 5000$ et une expulsion définitive pourra être envisagée dans le pire des cas.

Article XI : Logement

1. Tout nouveau est logé à l'internat de l'Université durant ses études.

2. Une fois ses etudes terminé avec succes, tout membre doit avoir son logement. Il devra se rendre au topic [url=http://www.simpsonscity.com/viewtopic.php?p=165348#165348]l'agence de com'[/url] pour se choisir une habitation sur le plan de la ville.

3. Toute première habitation est payante (voir tarifs à l'agence de com') L'argent est à reverser au compte de la BS. Toutefois, si un membre ne peut s'acheter d'habitation, une lui sera attribuer gratuitement mais cette habitation sera choisit par les maires, l'adjoint du maire ou le responsable des finances.

4. Un bâtiment RP créé par un habitant, ne faisant pas partie du service public (bar, commerce, etc.) et dont le créateur en sera le gérant, occasionne le paiement d'un terrain à l'agence de Com'.
Les bâtiments publics (parc, bâtiments sérieux, etc.) ne sont pas pris en compte par cette loi.

5. Pour certains cas, les maires peuvent décider de donner une aide au membre ayant un projet de bâtiment de type privé (c'est-à-dire, payant (voir alinéa 4), si le membre en question n'a pas assez d'argent ou dans certains cas exceptionnels.

Article XII : Les études

1. Tout nouveau se doit de passer à l'université de Shelbyville à son arrivé en ville. La formation durera 20 jours.
Il y apprendra à faire du RP, les bases de l'histoires de la ville, et les diverses possibilités possibles à Shelbyville.
C'est aussi un moyen d'aider les nouveaux membres à bien s'intégrer à la ville, et de comprendre son esprit.

2. Cette formation est gratuite et obligatoire (sauf dérogation de la part des maires).

3. Les maires, et/ou gérants de l'établissement s'il y a, donnent à la fin du stage leur décision : la fin des études s'il est déclaré apte, ou le redoublement s'ils jugent qu'il n'est pas prêt.
Cette seconde possibilité entraîne une nouvelle formation de 20 jours.

4. Un élève ne peut pas redoubler plus de trois fois.

Article XIII : Les sanctions

1) Les sanctions de la ville fonctionnent par paliers de trois, selon la gravité de l'acte :
- 1er pallier : Un avertissement. Ce niveau sera utilisé pour toutes les petites infractions (messages de flood, SMS répétés, insultes (attention, mis à part les « insultes affectueuses ». Seuls les injures à but vexant et haineux seront sanctionnées.), non-paiement volontaire de l'impôt, etc)
- 2ème pallier : Une amende. Le montant sera choisi par les maires, et peut aller de 100 à 5.000$ selon la gravité. Ce pallier sera utilisé en cas de récidive de non-paiement d'impôts volontaire, etc.
- 3ème pallier : Exclusion définitive ou non de la ville. Ce pallier s'applique pour les cas « graves ». Un maire peut optionnellement y ajouter une amende en plus du bannissement.

2) Les sanctions s'accumulent. C'est-à-dire, si une personne ayant déjà eu un avertissement dans la passé refait un délit, au lieu d'avoir un nouvel avertissement, cette personne passera directement au second pallier.

3)Les maires ont le droit de sauter des étapes, selon la gravité de l'acte.
Exemple, Mme Lacruche n'ayant jamais eu d'avertissements fait un délit grave, Les maires peuvent décider de passer directement au second pallier, voir le troisième.

4) Ce système de sanction est à titre préventif. Quoi qu'il en soit, ces sanctions seront rarement appliqués, étant donné qu'il n'y a pas de problèmes généralement.

Une fois shelbyvillien, tu adhères totalement à ces lois.

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